Ecole élémentaire publique La Ferrière - ORVAULT

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Le règlement intérieur

ECOLE ELEMENTAIRE LA FERRIERE

3 av de la jeunesse 44700 Orvault

Tél : 02 40 76 34 41

Mail : ce.0440989l@ac-nantes.fr

Règlement intérieur 2019-2020 (en attendant celui de 2020-2021)

L’école publique est républicaine, gratuite et laïque

1- ADMISSION A L’ECOLE ELEMENTAIRE

L’inscription se fait dans un premier temps à la mairie qui oriente vers l’école de quartier.

Le directeur procède à l’admission à l’école élémentaire sur présentation par la famille du livret de famille, des pages du carnet de santé (vaccinations), du certificat de radiation et du certificat d’inscription délivré par le maire de la commune dont dépend l’école.

Les modalités d’inscription à l’école élémentaire définies ci-dessus sont applicables lors de la première inscription dans l’école concernée et restent valables tant que l’élève reste sur la même école.

Le livret scolaire doit être transmis directement par le directeur d’école à son collègue ou peut être remis par les parents qui le demandent et s’engagent à le transmettre directement à la nouvelle école.

2- ACCUEIL ET SORTIE DES ENFANTS

Les cours ont lieu les lundis, mardis, mercredis matins, jeudis et vendredis selon le calendrier officiel de l’Éducation Nationale.

Les horaires de l’école sont : 8h45-11h45 et 13h45-16h. Les élèves sont accueillis dix minutes avant l’entrée en classe, soit à 8h35 et 13h35.

La sortie se fera tous les jours à 16h et le mercredi à 11h45 par le grand portail pour les élèves du cycle 2 et par le portail côté gymnase pour les élèves du cycle 3.

Par mesure de sécurité, les portails de l’école sont fermés de 8h55 à 11h45 et de 13h55 à 16h. En cas d’urgence un accès est possible par le bureau de direction (côté parking enseignants, 58 av de la Ferrière).

A- Responsabilité de l’école

Les enfants sont sous la responsabilité de l’école lorsqu’ils entrent sur la cour de récréation à 8h35 et 13h35 et jusqu’aux heures de sortie : 11h45 et 16h. Pour l’APC, les enfants sont sous la responsabilité de l’école toute la durée de l’APC (variable selon les classes).

B- Responsabilité des parents

Les enfants qui fréquentent le périscolaire doivent être confiés en mains propres au responsable du périscolaire et non pas déposés devant l’école. A l’issue de la classe, les enfants doivent quitter immédiatement l’école sauf s’ils mangent à la cantine ou restent à l’accueil périscolaire. Les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents à partir de 11h45 et de 16h, sauf pour les enfants inscrits au restaurant scolaire, à l’accueil périscolaire ou à l’APC. La fin de l’accueil est fixée à 18h45.

En cas de retard, les élèves gagnant seuls leur classe ne sont pas sous la responsabilité des enseignants. C’est pourquoi, si un parent est présent, il doit accompagner son enfant dans la classe.

Pour des raisons de sécurité, les élèves venant avec leur vélo ou leur trottinette doivent circuler vélo ou trottinette à la main dans l’enceinte de l’école.

Par mesure d’hygiène et de sécurité, les chiens sont interdits dans l’école.

L’entrée de la cour est interdite à toutes personnes non-autorisées. Seules sont autorisées les personnes amenant ou venant chercher un enfant à l’accueil périscolaire.

Les parents ne doivent pas entrer dans l’école sur le temps scolaire de 8h35 à 16h excepté dans les cas de prises en charge extérieures de leur enfant (maladie, RDV médical, orthophoniste, etc…). Par conséquent les informations doivent passer par le cahier de liaison, lors d’un rendez-vous avec les enseignants ou le directeur ou par les enseignants à l’entrée de l’école en cas d’urgence.

Le règlement d’un différend avec un élève doit se faire en partenariat avec les enseignants concernés et en aucun cas directement avec lui ou sa famille. 

3- ABSENCES/MALADIES

Un enfant peut, pour des raisons particulières notifiées par écrit à l’enseignant, quitter l’école pendant les heures de classe. Il sera obligatoirement remis en mains propres à un adulte venu le chercher dans la classe : il ne pourra donc pas quitter l’école seul même avec une autorisation des parents.

Il est souhaitable que les parents signalent l’absence de leur enfant avant 8h45 sur le répondeur de l’école : 02 40 76 34 41. L’absence sera justifiée par écrit dans le cahier de correspondance au retour de l’élève à l’école ou par mail (ce.0440989l@ac-nantes.fr . Attention, c’est un « L » minuscule après le 9 ! ).

Le départ, en dehors des congés scolaires, de plus de 5 jours consécutifs nécessite une demande d’autorisation d’absence par courrier à l’Inspecteur de l’Éducation Nationale.

Les enfants malades ou contagieux ne doivent pas venir à l’école.

A l’exception des enfants bénéficiant d’un PAI (Projet d’Accueil Individualisé), aucun médicament n’est autorisé à l’école.

4- CONCERTATION FAMILLES-ENSEIGNANTS

– Deux rencontres prenant différentes formes seront organisées par classe et par an.

Les informations de l’école vers les familles et des familles vers l’école sont signalées dans le cahier de correspondance ou le cahier de textes confié à chacun en début d’année.

-Les parents peuvent contacter l’école par téléphone au 02 40 76 34 41. Il est possible de laisser un message sur le répondeur. Attention, le répondeur peut n’être consulté qu’ à midi et en fin d’après-midi. En cas d’urgence mettant en jeu la sécurité des enfants, vous pouvez appeler le 02 51 78 32 83 : vous serez en communication avec le service enseignement de la mairie.

Le directeur peut vous recevoir sur rendez-vous, de préférence le lundi et le mardi.

5– REGLES DE VIE

Toute personne, enfant ou adulte, a droit au respect de son intégrité physique et morale. Des règles de vie sont élaborées dans ce sens au sein des classes et du conseil des maîtres. Ces règles concernent la circulation dans l’école et les jeux dans la cour.

– Pendant les récréations (10h15-10h30 et 14h50-15h), les élèves ne doivent pas circuler dans les bâtiments sans autorisation.

– Bien entendu, aucun objet dangereux ou ayant une valeur marchande ne doit être apporté à l’école.

– Les enseignants ne peuvent être tenus responsables des vols, pertes ou dégradations concernant les objets personnels apportés à l’école par les enfants.

– Les vêtements détériorés par un geste volontaire devront être remboursés ou remplacés.

– Seuls les jeux mis à disposition par l’école seront autorisés sur le temps scolaire et périscolaire.

– Le port ostentatoire de tout élément définissant une pratique religieuse est interdit.

– Nous conseillons aux parents de marquer les vêtements au nom de l’élève.

– Une tenue correcte est exigée (pas de talons, de claquettes, de vêtements trop courts ni échancrés, pas de maquillage,…).

6- SANCTIONS

Les manquements au règlement intérieur de l’école et en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres, peuvent donner lieu à des sanctions définies par l’équipe enseignante en conseil des maîtres. Elles peuvent, le cas échéant, être portées à la connaissance des familles.

Un enfant difficile, ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres, pourra être isolé de ses camarades, momentanément et sous surveillance.

7- ASSURANCES/ACCIDENTS

L’assurance scolaire est obligatoire dans le cadre des activités facultatives (sorties scolaires dépassant les horaires d’école). Cette assurance doit comporter une garantie responsabilité civile et individuelle accident corporel.

En cas de malaise ou d’accident, si nécessité il y a et selon l’urgence, l’enfant est, soit remis à sa famille, soit examiné par un médecin (frais à la charge des familles), soit hospitalisé si besoin est. L’accès pompier est au 58 av de la Ferrière.

8- PRET DE MATERIEL

L’école propose le prêt de livres par l’intermédiaire de la BCD ainsi que le prêt de matériel de baladodiffusion (lecteur/enregistreur MP3) qui peuvent être emmenés à domicile. Ce matériel a un coût et doit être conservé en bon état. Nous vous informons que :

– tout livre de la BCD emporté à la maison qui sera perdu ou détérioré sera remplacé par la famille au prix du neuf ;
– le prêt de lecteur MP3 se fera aux conditions énoncées par la convention de prêt.

9- ACTIVITES SPORTIVES

Elles sont obligatoires au même titre que tout autre enseignement. Un certificat médical est nécessaire pour une dispense de plus d’une séance de sport.

Une tenue adaptée est indispensable (chaussures de sport propres différentes de celles portées dans la journée, bonnet de bain pour la natation)

10- HYGIENE

L’observation des règles élémentaires de propreté est nécessaire.

L’interdiction de fumer est totale dans l’enceinte de l’école, tant dans les espaces couverts que non couverts (cour de récréation, terrain de sports…)

Le nettoyage des locaux est quotidien. Les enfants sont encouragés à la pratique de l’ordre et de l’hygiène.

Les goûters et les bonbons sont interdits (sauf pour les anniversaires et le temps suivant la piscine). Les goûters sont tolérés le matin durant l’accueil de 8h35 à 8h45 pour les enfants n’ayant pas pris de petit-déjeuner.

Seuls les gâteaux emballés du commerce (traçabilité des d’ingrédients et processus de fabrication contrôlés) seront acceptés lors des anniversaires.

11- PHOTOGRAPHIES ET VIDEOS

Il est interdit de prendre des photos et de faire des vidéos des enfants dans la cour de l’école sur le temps scolaire sans autorisation des parents des élèves concernés.